Quitter une copropriété est une volonté d’exprimer parfois les copropriétaires parce qu’ils cherchent à gérer leurs actifs de façon indépendante ou parce que les autres copropriétaires refusent de leur permettre d’exécuter certains travaux ou installations.
Indépendamment de la motivation qui pousse un copropriétaire à quitter la copropriété, cette opération, également appelée « partage de la copropriété », est assez difficile et il est conseillé d’être accompagnée d’un avocat spécialisé en copropriété.
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Afin d’envisager la sortie d’une copropriété, il est nécessaire de s’assurer que cette sortie est techniquement et juridiquement possible.
Le syndic devrait alors être invité à convoquer une assemblée générale pour se prononcer sur la demande de sortie.
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Enfin, il sera nécessaire d’organiser légalement la séparation — en utilisant le Réglementation de la copropriété — et fournit financièrement en réglementant le règlement et/ou le remboursement des frais relatifs au lot de condominiums produits à partir de celui-ci.
Ce processus de sortie d’un condominium est donc long, il prend habituellement plusieurs mois et, bien sûr, doit respecter les règles applicables aux condominiums.
Plan de l'article
Hors d’un condo : qui est inquiet ?
Qui peut provenir d’un complexe résidentiel ?
S’ il est physiquement possible de séparer les bâtiments et le terrain qui représente une copropriété, les copropriétaires dont les parties sont « amovibles » peuvent envisager de quitter la copropriété. La division ne doit pas inclure les parties communes de la copropriété qu’un copropriétaire exclurait. Cela peut être le cas, par exemple, qu’une partie commune du jardin, dont beaucoup, généralement le rez de chaussée, aurait un plaisir exclusif, mais je ne le posséderais pas.
Cela peut être le cas si, par exemple, un immeuble d’habitation se compose de deux bâtiments distincts.
Les copropriétaires qui possèdent tous les bâtiments peuvent prendre des mesures pour les sortir du condo original.
Pourquoi sortir d’un immeuble résidentiel ?
La décision de quitter une copropriété est généralement motivée par la présence d’un trop grand nombre de travaux dans l’immeuble d’habitation ou, au contraire, par leur absence.
Cette décision peut également résulter de désaccords entre copropriétaires, en particulier dans les condominiums avec un petit nombre de lots. En effet, l’application de la vie privée dans les condominiums n’est pas toujours évidente.
De plus, quitter un condominium pourrait avoir pour but de réduire le coût de la copropriété.
L’ opération peut être Par conséquent, être d’intérêt particulier si la copropriété se compose de bâtiments d’âges différents, qui n’ont donc pas les mêmes « besoins » en termes d’entretien et de réparation.
Dans un tel contexte, les propriétaires de l’immeuble le plus rentable en entretien et réparation peuvent avoir un intérêt à quitter la copropriété, afin de ne pas contribuer au coût d’un ou plusieurs autres bâtiments qui composent la copropriété d’origine, et plus « gourmand » dans le coût de l’entretien, Rénovation etc.
Les copropriétaires sécessionnistes peuvent également viser à créer un nouveau condominium « non fiduciaire », ou en particulier un condominium plus petit, qui pourrait être géré par un fiduciaire volontaire ou coopératif.
En copropriété : qui prendra la décision ?
Si les préoccupations de fractionnement de plusieurs copropriétaires, ils seront forment une nouvelle association de copropriétaires entre eux, qui décident de se retirer du complexe d’habitation d’origine.
Par exemple, ils doivent adopter un appartement en copropriété.
Si un seul copropriétaire décide de quitter le condominium, il soumettra simplement sa demande au condo qu’il veut quitter.
Dans tous les cas, c’est l’assemblée générale des copropriétaires de la copropriété d’origine qui décide sur le projet de quitter la copropriété.
La décision est adoptée, ou non, à la majorité de l’article 25 lors de l’assemblée générale par la copropriété initiale.
Les copropriétaires de béton sont invités à voter sur les résolutions sur
- Le principe de division,
- Les modalités de division (technique, juridique et financier),
- La modification de la réglementation en copropriété
etc. Il incombe au fiduciaire de la copropriété d’établir l’ordre du jour et de transmettre aux copropriétaires dans les délais prescrits par la loi la convocation de l’assemblée générale de la copropriété, qui est appelée à se prononcer sur ces points.
Et puis ?
La VP de Condominium AG, qui adopte ou rejette des résolutions au départ de la copropriété, sera communiquée aux copropriétaires à l’incitation du syndic.
En l’absence de contestation des décisions prises par l’assemblée générale en copropriété, elles s’appliquent. Les dispositions techniques et financières du ministère sont mises en œuvre : fermeture du passage à niveau, remboursement des droits, etc.
Dans tous les cas, le fait de quitter un condominium peut ne pas permettre à un copropriétaire de renoncer aux frais imposés à la copropriété d’origine.
La loi ALUR, qui introduit l’obligation d’enregistrer les condominiums, prévoyait que la copropriété d’origine conserve ses créances et hypothèques sur les lots provenant de la propriété.